HMN & Partners
Cabinet d'avocats
 

Assurance et Réassurance

Assurance :

Analyse de polices d’assurances

Conseil en matière de couverture d’assurances

Rédaction de polices

Contentieux général

Conseil et défense des intermédiaires d'assurance

Recours subrogatoire pour le compte des assureurs

Audits de compagnies d'assurance

Relations avec les autorités de contrôle des assurances

Liquidation des Compagnies d’assurance

« Run off »

Programmes internationaux d'assurance

 

Assurance vie :

Montage de produits d'assurance vie et étude de leur conformité à la réglementation

Rédaction de contrat

Contentieux et arbitrage

 

Réassurance et assistance aux captives :

Rédaction et analyse de traités

Contentieux de traités et de facultatives

Conseil à la création et au fonctionnement de compagnies de réassurances et de captives

Audit pour le compte de captives ou de réassureurs

Le cabinet est intervenu dans les dossiers suivants :

  • Conseil et contentieux relatifs au « gap financing »
  • Relations avec les autorités de contrôle et judiciaires sur des produits de réassurance financière
  • Arbitrage CCI et CEFAREA
  • Arbitrage relatif à la détermination du nombre d’évènements et au plafond de garantie due par les réassureurs suite aux attentats du 11 septembre 2001

 

Risques de l’entreprise :

Assurance dommages

Responsabilité civile générale

Responsabilité civile professionnelle

Responsabilité des mandataires sociaux

Fraude

Globale de banque

Kidnapping

Rapports sociaux

Pension Trust Liability

Garanties de passif

 

Risques spéciaux :

Evénements / annulation

Risques politiques

Risques audiovisuels

Avocats spécialisés dans ce domaine :

Sarah XERRI-HANOTE - Romain SCHULZ - Virginie BOZONNET - Gabrielle WINTER

 

Assurance et Europe :

Accompagnement d’intervenants européens  pour leur implantation sur le marché français (assureurs, intermédiaires d’assurance)

Adaptation des polices d’assurance

Externalisation de la gestion de portefeuilles sinistres

Avocats spécialisés dans ce domaine :

Sarah XERRI-HANOTE - Romain SCHULZ - Virginie BOZONNET - Gabrielle WINTER

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